Conformément à la réglementation en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.restaurant-les-arcades.com/ (ci-après désigné le Site) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Publication
- La Société Restaurant Les Arcades, SARL au capital social de 5000€ ;
- Dont le siège social est situé 271 RUE DU BUGEY, 01360 LOYETTES ;
- Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG-EN-BRESSE / Enregistrée au Registre National des Entreprises sous le numéro 843564253 ;
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR19843564253 ;
- E-mail : contact@restaurant-les-arcades.com ;
- Directrice/Directeur de publication : Madame Varennes Amelie
Hébergement
Le Site est hébergé par la Société o2switch, SAS au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807, dont le siège social est situé chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
Réalisation graphique du site
Graphisme et réalisation technique : la Société PRISMOVE, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 882 221 500, dont le siège social est situé 35 Rue du Loyat, à CHARNOZ-SUR-AIN (01800).
Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
La Société Restaurant Les Arcades et la Directrice de publication fournissent leurs meilleurs efforts, afin de rendre le Site accessible, à tout moment.
Les services du Site peuvent être interrompus pour maintenance corrective ou évolutive. Dans cette hypothèse la Société Restaurant Les Arcades s’efforcera d’informer préalablement les utilisateurs du Site des dates et heures de l’intervention.
Le Site est, en outre, mis à jour régulièrement par la Directrice de publication.
Propriété Intellectuelle
Le Site et ses fonctionnalités sont la propriété pleine et entière de la Société Restaurant Les Arcades, en ce compris les droits de propriété intellectuelle afférents, sous réserve des droits des tiers. Sauf mention contraire, la Société Restaurant Les Arcades est titulaire, ou dispose des droits d’exploitation afférents, de toutes les marques et logos ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, textes, graphismes, vidéos, animations, utilisés et/ou disponibles sur le Site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société Restaurant Les Arcades.
